Yves Wetterwald


De: Yves WETTERWALD
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Nice
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000042366411(source JORF)
composition
27 Septembre 202027/09/2020
De: Yves WETTERWALD
suppléant
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
personnalités exerçant ou ayant cessé d'exercer depuis moins de cinq ans l'activité d'opérateur de ventes volontaires aux enchères publiques
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
JORFTEXT000039403161(source JORF)
nomination
21 Novembre 201921/11/2019
De: Yves WETTERWALD
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
La nomination de
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
JORFTEXT000039403161(source JORF)
nomination
21 Novembre 201921/11/2019
De: Yves WETTERWALD
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Nice
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000027915716(source JORF)
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Yves Wetterwald
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Nice
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000000278444(source JORF)
composition
03 Août 200703/08/2007
De: Wetterwald (Yves)
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Objet:
jury de l'examen d'accès au stage requis pour diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'accès au stage requis pour diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
JORFTEXT000000407709(source JORF)
composition
12 Octobre 200112/10/2001
De: Wetterwald (Yves)
commissaire-priseur à Nice
Objet:
jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
JORFTEXT000000764713(source JORF)
composition
19 Avril 200019/04/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.