Yves Wetterwald
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Yves WETTERWALD
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Nice
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000042366411
(source JORF)
composition
27 Septembre 2020
27/09/2020
De:
Yves WETTERWALD
suppléant
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
personnalités exerçant ou ayant cessé d'exercer depuis moins de cinq ans l'activité d'opérateur de ventes volontaires aux enchères publiques
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
JORFTEXT000039403161
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2019
21/11/2019
De:
Yves WETTERWALD
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
La nomination de
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
JORFTEXT000039403161
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2019
21/11/2019
De:
Yves WETTERWALD
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Nice
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000027915716
(source JORF)
composition
01 Septembre 2013
01/09/2013
De:
Yves Wetterwald
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Nice
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000000278444
(source JORF)
composition
03 Août 2007
03/08/2007
De:
Wetterwald (Yves)
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Objet:
jury de l'examen d'accès au stage requis pour diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'accès au stage requis pour diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
JORFTEXT000000407709
(source JORF)
composition
12 Octobre 2001
12/10/2001
De:
Wetterwald (Yves)
commissaire-priseur à Nice
Objet:
jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
JORFTEXT000000764713
(source JORF)
composition
19 Avril 2000
19/04/2000
